Publications de Philippe Marc
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Maitre Philippe MARC et Jean-Philippe ORLANDINI, Juriste – Docteur en droit, ont publié à l’occasion du centenaire de la loi du 16 octobre 1919, un article dans la revue Droit de l’environnement consacré à l’émergence législative de la chute d’eau et la recherche de son unité juridique.
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Maitre Philippe MARC, Chloé JAILLARD, Directrice associée de Calia conseil et Nicolas AUGEREAU, Directeur de projets Tilia ont publié dans la Gazette, une analyse relative au transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines et la manière dont les collectivités peuvent s’y préparer.
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Maitre Philippe MARC, Bruno de GRISSAC Directeur du syndicat mixte d’étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG – EPTB des Nappes profondes de Gironde) et Charlotte ALCAZAR Directrice du syndicat mixte de gestion de la nappe phréatique de la Crau (SYMCRAU) ont publié une chronique relative à la « Préservation et la gestion de la ressource en eau : plaidoyer pour une consécration législative d’une compétence territoriale ».
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Maitre Philippe MARC, Maître Suzanne VERETOUT, Yves KOVACS et Daniel PIERLOT de SEPIA Conseils ont publié à la revue Droit de l’environnement un article consacré à « la gestion des eaux pluviales urbaines : un enjeu de clarification législative ». Maintien d’une compétence spécifique ou bien reconnaissance d’une mission partagée entre plusieurs compétences ?
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Maitre Philippe MARC et Stéphane BAUDRY, associé de Calia Conseil ont publié à la revue Droit de l’environnement un commentaire de la loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes qui aménage le principe de gouvernance communautaire du « petit cycle de l’eau ».
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Maitre Philippe MARC et Maitre Caroline CHARLES ont publié à la revue Droit de l’environnement une chronique consacrée à « la compétence GEMAPI : les tribulations du législateur en l’absence de définition légale du « grand cycle de l’eau ».
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Maitre Philippe MARC a contribué à l’ouvrage collectif relatif à la « Compétence GEMAPI » publié en 2019 aux éditions Législatives.
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Le Code de l’Environnement référence les articles du cabinet
Régime général
• MARC, VERETOUT et COUPRY, Des précisions sur la gestion spatiale et temporelle du déficit quantitatif de la ressource en eau, Dr. envir. 2021. p. 273
• MARC, ORLANDINI et CASSIAU, Les mutations réglementaires des canaux sous l’effet de la compétence GEMAPI : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif, Dr. envir. 2022. 160
Eau et collectivités territoriales
•MARC et JAILLARD, Les apports ponctuels de la loi engagement et proximité dans les domaines du « petit » et du « grand » cycle de l’eau, Dr. Envir. 2020, p. 59
• MARC, GRISSAC et ALCAZAR, Préservation et gestion de la ressource en eau : plaidoyer pour une consécration législative d’une compétence territoriale, Dr. Envir. 2019, p. 244
• MARC et BAUDRY, La loi n° 2018-702 : une loi qui aménage le principe communautaire du « petit cycle de l’eau », Dr. Envir. 2018, p. 308
• MARC et CHARLES, La compétence « GEMAPI » : les tribulations du législateur en l’absence de définition légale du « grand cycle de l’eau », Dr. Envir. 2018, p. 66
• MARC, ORLANDINI, SAURON et KOVACS, Le périmètre technique de la compétence Gemapi, Dr. envir. 2021. p.108.
Eaux pluviales
• MARC, VERETOUT, KOVACS et PIERLOT, La gestion des eaux pluviales urbaines : un enjeu de clarification législative, Dr. Envir. 2018, p. 418
Droit européen et international
• MARC et MIQUEU, Tour d’horizon des instruments de mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau, Dr. envir. 2020, p.146
Appendice – Code de l’énergie
• MARC et ORLANDINI, Cent ans après son émergence législative, la chute d’eau à la recherche de son unité juridique, Dr. Envir. 2019, p. 378